Piloté par les laboratoires CEDETE et CRJ Pothier de l’Université d’Orléans, le colloque « Communautés, Métropoles et Santé » s’inscrit dans la continuité des travaux menés par la plate-forme orléanaise du programme « POPSU Métropoles »[1]. Le colloque vise à interroger la place, le rôle et l’histoire des structures intercommunales dans les politiques territoriales de santé. Son ambition est de répondre à la question suivante : par la montée en puissance des intercommunalités à fiscalité propre, dont les Métropoles, observe-t-on une évolution sensible des politiques de santé publique construites à l’échelle du bloc communal ?

Quatre axes d’interrogation guident notre réflexion. Le premier porte sur l’émergence de l’intercommunalité, en tant que nouvel acteur en matière de santé. Le deuxième dresse un panorama des interventions intercommunales en matière de santé, par le biais des instruments et des politiques. Le troisième traite de la gouvernance intercommunale des questions de santé. Enfin, le quatrième est consacré à l’intégration de l’intercommunalité dans le système des acteurs de la santé.

En plus de ces axes, des temps d’échange, des retours d’expérience d’acteurs territoriaux et un temps culturel rythment les deux jours de colloque. Relevant de la recherche appliquée, ce colloque s’inscrit dans une démarche interdisciplinaire des sciences sociales qui intéresse les champs du droit, de la géographie, de l’aménagement, de l’économie, de l’histoire, de la sociologie et des sciences politiques et gestionnaires. Il est à la fois ouvert aux chercheurs, professionnels de l’aménagement, élus territoriaux et acteurs de la santé.

Note

[1] « POPSU Métropoles » est un programme d’actions partenariales porté par le Plan urbanisme construction architecture (PUCA) qui rassemble quinze métropoles autour du thème « la métropole et les autres ». Dans ce cadre, la plate-forme orléanaise, composée de l’université d’Orléans, d’Orléans Métropole, des cinq Communautés de communes et des deux Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux avoisinants ainsi que de l’agence d’urbanisme TOPOS, se saisit de ce thème par le biais des liens entre santé et territoires.

Inscription

L’accès au colloque Communautés, Métropoles et Santé est libre et gratuit mais sous réserve d’une inscription préalable obligatoire. Elle se fait en ligne, par l’intermédiaire du formulaire figurant dans le lien ci-après : https://metropolesante.sciencesconf.org/registration

Les inscriptions sont ouvertes du jeudi 6 octobre au vendredi 4 novembre 2022.

L’inscription au colloque comprend l’accès aux communications et aux pauses-café ainsi que le recueil des résumés en format papier. En revanche, elle ne comprend pas l’accès aux repas (réservés aux orateurs, organisateurs, membres du CS et partenaires du programme POPSU Orléans). Un large choix de restaurants est accessible à pied depuis l’hôtel Dupanloup.

Programme synthétique

Mercredi 9 novembre

08h15-08h45 | Accueil des participants

08h45-09h00 | Mots d’accueil

• Pierre ALLORANT, Doyen de la Faculté de droit, économie et gestion d’Orléans
• Florent MONTILLOT, Premier Maire adjoint de la Ville d’Orléans, Vice-président d’Orléans Métropole à l’Enseignement Supérieur et à la Recherche

09h00-09h30 | 1. Conférence introductive 

• Marie-Christine JAILLET, Directrice de recherche au CNRS, Responsable scientifique du programme national « POPSU Métropoles »

09h30-10h55 | 2. L’émergence d’un nouvel acteur en matière de santé : l’intercommunalité

• Topographie d’une ville en prévision du soin au XIXe siècle : l’exemple du Mans par le Dr. Lebrun : Concetta PENNUTO, Maître de conférences en histoire des sciences à l’université de Tours
• L’intercommunalité et la santé : regards croisés entre Code général des collectivités territoriales et Code de la santé publique : Benoît APOLLIS, Maître de conférences en droit public à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
• Accessibilité aux soins et territoires : quelle place pour les intercommunalités ? : Guillaume CHEVILLARD, Docteur en géographie, Chargé de recherche à l’IRDES ; Stéphane RICAN, Maître de conférences en géographie à l’université de Paris Nanterre

11h10-17h00 | 3. Panorama impressionniste des interventions intercommunales en matière de santé

• Intercommunalité et santé : essai d’un paysage des actions : Gérard HÉNAULT, Président de la Communauté de communes Loches Sud Touraine, Intercommunalités de France

11h35-15h00 | 3A. Une approche des actions intercommunales par les instruments

• La « métropolisation » des contrats locaux de santé : entre efficience et concurrence : Nolwenn DUCLOS, Docteur en droit public, Qualifiée aux fonctions de maître de conférences, Enseignante-chercheuse contractuelle à l’université d’Orléans
• Le PLU métropolitain, outil de développement d’une offre de santé ? : Corinne MANSON, Maître de conférences HDR en droit public à l’université de Tours
• L’hôpital de proximité, du label et du service public nationaux aux actions locales et intercommunales : Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Professeur de droit public à l’université Toulouse 1 Capitole
• L’intercommunalité et l’expertise en santé publique : Agathe FONTENELLE, Doctorante en droit privé à l’université de Montpellier

15h00-17h00 | 3B. Une approche des actions intercommunales par les politiques

• Intercommunalité et médecine de prévention : Fouad EDDAZI, Maître de conférences en droit public à l’université d’Orléans
• La Métropole de Lyon au coeur d’une expérimentation pour transformer l’écosystème de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées : Nadia ARAB, Professeure de sociologie à l’université Paris-Est Créteil
• Trajectoire des planifications urbaines en matière de qualité de vie : l’exemple d’Orléans Métropole : Sylvain DOURNEL, Docteur en géographie et aménagement, Qualifié aux fonctions de maître de conférences, Ingénieur de recherche à l’université d’Orléans ; Émilie CHARPENTIER, Doctorante et enseignante contractuelle en droit public à l’université d’Orléans
• Intercommunalité, mobilité et santé, l’intérêt du diagnostic partagé entre acteur : le cas d’un EPCI : Corinne ROCHETTE, Professeur en sciences de gestion à l’université Clermont-Auvergne, Chaire Santé et Territoires ; Milhan CHAZE, Docteur en géographie et aménagement, Qualifié aux fonctions de maître de conférences, Ingénieur de recherche à l’université Clermont-Auvergne

17h00-18h00 | 4. Intercommunalité et santé : témoignages d’acteurs

• Regard local : Noël LE GOFF, Maire de Tigy, Vice-président délégué à la Santé à la Communauté de communes des Loges
• Regard national : Hélène PESKINE, Architecte urbaniste en chef de l’État, Secrétaire permanente du Plan urbanisme construction architecture (PUCA)

18h00-22h00 | 5. Temps culturel et réception

• Visite du Musée des Beaux-Arts d’Orléans
• Réception organisée par Orléans Métropole au Musée des Beaux-Arts

Jeudi 10 novembre

08h30-09h00 | Accueil des participants

09h00-12h25 | 6. La gouvernance intercommunale des questions de santé

09h00-10h25 | 6A. Les techniques de gouvernance

• Les effets de la santé sur la gouvernance des intercommunalités : Sandrine CUEILLE, Maître de conférences en sciences de gestion à l’université de Pau et des Pays de l’Adour ; Pauline DUBOIS, Directrice des Solidarités et de la Santé, Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées
• Le contrat de réciprocité comme instrument de pilotage des politiques de santé ? : Julien THOMAS, Maître de conférences en droit public à l’université d’Orléans
• Marketing territorial des intercommunalités en matière de santé : Christophe ALAUX, Professeur en sciences de gestion à Aix-Marseille Université (AMU), Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial (A&NMT) ; Laura CARMOUZE, Maître de conférences en sciences de gestion à AMU, Chaire A&NMT ; Corinne ROCHETTE, Professeur en sciences de gestion à l’université Clermont-Auvergne, Chaire Santé et Territoires

10h40-12h25 | 6B. Défis et différenciations des gouvernances

• L’EPCI rural, pilote de la politique territoriale de santé : Nicolas ROBERT, ancien Directeur général des services de la Communauté de communes Chablis Villages et Terroirs
• Les métropoles peuvent-elle se différencier des autres intercommunalités concernant la santé ? : Émilie MARCOVICI, Maître de conférences en droit public à l’université Lyon 3
• Intercommunalité et subsidiarité en matière de santé : Jean-Christophe CERVANTES, Doctorant en droit public à l’université Clermont Auvergne
• La gouvernance collaborative pour répondre aux inégalités de santé sur les territoires : et si l’on parlait des ressources ? : Nathalie DUBOST, Professeure de sciences de gestion à l’université d’Orléans

14h00-16h00 | 7. L’intégration de l’intercommunalité dans le système des acteurs

• La place de l’intercommunalité dans la gouvernance des établissements publics de santé : Vincent VIOUJAS, Directeur d’hôpital, chargé d’enseignement et chercheur à Aix-Marseille Université
• La métropolisation des contrats locaux de santé, une décentralisation qui ne dit pas son nom : Florence LERIQUE, Professeure de droit public à l’université de Bordeaux
• L’intégration de l’intercommunalité dans le système des soins de proximité : Yann BOURGUEIL, Médecin spécialité en santé publique, Chaire Santé Publique, Sciences Po Paris
• La crise sanitaire : frein ou accélérateur de l’émergence intercommunale en matière de santé ? : Martine LONG, Maître de conférences HDR en droit public à l’université d’Angers

16h00-16h30 | 8. Conclusion générale

• Pierre ALLORANT, Professeur d’histoire du droit à l’université d’Orléans, Doyen de la Faculté de droit, économie et gestion