Les 7 et 8 Novembre 2023, IMODEV organisera en ligne et à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne les « 8th Academic Days on Open Government & Digital Issues – 8e Journées universitaires sur les enjeux des gouvernements ouverts et du numérique ». Sous la direction d’Irène Bouhadana et William Gilles, cette conférence internationale sera la 33e édition des conférences internationales de l’IMODEV sur le droit et la gouvernance de la société de l’information.

Cette huitième édition s’inscrit dans le prolongement des cinq premières journées universitaires sur les enjeux des gouvernements ouverts organisée en novembre de 2017 à 2022, ainsi qu’en décembre 2016 au cours de la semaine pendant laquelle la France a accueilli le Sommet mondial 2016 sur les gouvernements ouverts. Cet événement a pour objectif de réunir l’ensemble du monde universitaire et des praticiens qui s’intéressent aux enjeux relatifs aux gouvernements ouverts et au numérique en privilégiant une dimension large et pluridisciplinaire.

L’un des objectifs du processus des gouvernements ouverts est de promouvoir une plus grande transparence, d’encourager la participation citoyenne et la collaboration dans la prise de décision gouvernementale, mais aussi de favoriser la responsabilisation du gouvernement. Dans cette perspective, il importe de mettre l’accent sur le rôle des citoyens, de la société civile, et des parties prenantes aux processus de décision pour améliorer les politiques gouvernementales.

Il s’agit aussi de mettre en lumière les enjeux juridiques et éthiques qui sous-tendent le développement des nouvelles technologies et de l’intelligence artificielle.

Depuis la 2e édition, les Journées universitaires font expressément référence aux enjeux du numérique dans le titre de la conférence internationale dans la mesure où le processus de numérisation est l’un des vecteurs des gouvernements ouverts dans la société de l’information. Par conséquent, les intervenants pourront centrer leur intervention sur les gouvernements ouverts, sur les enjeux du numérique ou faire une intervention articulant ces deux problématiques.

Aux origines des “Academic Days on Open Government & Digital Issues”…

Les expériences observées depuis 2011 au sein des pays membres de l’OGP ont montré que si la société civile est largement associée au processus des gouvernements ouverts, la communauté universitaire n’a pas été suffisamment consultée. Il importe au contraire de souligner que la communauté universitaire doit être partie prenante du processus des gouvernements ouverts. Le concept d’« Academic days » n’avait jamais été expérimenté dans les événements précédents de l’OGP. En organisant ces journées, Irène Bouhadana et William Gilles ont ainsi décidé de consacrer pour la première fois un événement scientifique aux enjeux des gouvernements ouverts et du numérique en souhaitant réunir les universitaires – quelles que soient leurs disciplines – pour leur permettre de débattre de ces enjeux dans une démarche scientifique. Cette tradition se perpétue désormais depuis 2016.

Les Academic Days visent à rassembler tous les universitaires qui s’intéressent à ces questions, que leur pays soit ou non membre de l’OGP. L’objectif sous-jacent consiste à construire à terme une doctrine universitaire sur les enjeux des gouvernements ouverts et du numérique. L’IMODEV, réseau international de chercheurs et d’universitaires, et l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne œuvrent déjà pleinement en faveur de la promotion de ces thématiques.

Un événement pluridisciplinaire et international

Cette manifestation scientifique vise à rassembler l’ensemble des personnes qui souhaitent réfléchir aux thématiques qui sont associées à l’ouverture des gouvernements et au numérique dans une démarche universitaire.

Cet événement pluridisciplinaire permet d’associer le droit, les sciences politiques, l’économie, la gestion, les sciences mathématiques, les sciences informatiques, les sciences sociales, l’histoire, la sociologie, les sciences environnementales, les arts, et toutes les autres matières susceptibles d’être reliées à ces enjeux.

Ces journées permettront, par leur caractère transversal et pluridisciplinaire, de comprendre, d’analyser et de débattre des enjeux des gouvernements ouverts et du numérique en présence de représentants originaires de différents pays.

Un événement ouvert à la jeunesse, aux étudiants et aux jeunes chercheurs : transmettre aux décideurs de demain

Par ailleurs, ces journées ont vocation à s’ouvrir également à la jeune recherche (jeunes docteurs, doctorants, étudiants de master 2). L’objectif consiste à associer les jeunes générations aux enjeux de demain. Les jeunes chercheurs volontaires peuvent candidater pour animer des tables rondes ou workshops, sous la présidence d’un chercheur sénior.

Des formes d’interventions variées et participatives favorisant le rayonnement en matière de recherche

La variété des interventions proposées permettra à chaque participant, quel que soit son domaine de recherche, de présenter et défendre ses travaux sous réserve de disponibilité.

Les workshops permettront aux participants de débattre autour des thématiques en lien avec les gouvernements ouverts et les enjeux du droit du numérique en groupe d’une dizaine de personnes.

Les workshops peuvent porter sur l’ensemble des thématiques liées aux enjeux des gouvernements ouverts et du numérique, comme :

• Open Government
• Algorithmes
• Intelligence artificielle
• Blockchain
• Crowdfunding
• Open Data
• Lutte contre la corruption
• Droit d’accès à l’information
• Droit au respect de la vie privée
• Participation citoyenne
• Collaboration citoyenne
• Institutions internationales & Gouvernement ouvert
• Fondations du Gouvernement ouvert ou des enjeux du numérique (philosophie, sociologie)
• Parlement ouvert
• Obligation de rendre des comptes (accountability)
• Justice ouverte
• Liberté d’expression à l’ère du numérique
• Union européenne & Gouvernement ouvert
• Union européenne & enjeux du numérique
• Open LawEnjeux du Big Data
• Cybersécurité Cybersurveillance
• Fake News
• Smart cities / villes intelligentes
• Budget participatif
• Fracture numérique
• Neutralité du Net
• Lanceurs d’alertes
• Lobbying
• Campagnes électorales, vie politique et outils numériques
• Transparence et sécurité nationale
• Droit collaboratif Médiation
• Souveraineté numérique

Modalités de contribution

Dès lors qu’il réunit un nombre suffisant de participants (minimum 5), tout universitaire peut proposer au Conseil scientifique des Academic days d’autres thématiques. La proposition doit mentionner la langue de travail (Français, Anglais ou Espagnol), le nom et les fonctions du responsable du workshop, le titre du workshop et un abstract d’une dizaine de lignes (rédigé en Français, Anglais ou Espagnol) pour son examen par le Conseil scientifique.

Nous restons à votre disposition pour toutes questions relatives à l’organisation. Nous vous invitons à consulter dès à présent notre plate-forme Internet dédiée à l’événement à l’adresse suivante : http://academicdays.imodev.org

Sur cette plate-forme, vous pourrez vous enregistrer comme intervenant ou participant.

L’inscription sur la plate-forme est obligatoire (avant le 30 avril 2023). 

Vous pourrez y transmettre vos propositions d’intervention, mais aussi nous communiquer des suggestions de thématiques comme mentionné précédemment.

Dans l’attente de vous rencontrer aux Journées universitaires sur les enjeux des gouvernements ouverts et du numérique, nous vous invitons à consulter notre plate-forme Internet afin de découvrir l’ensemble de nos activités : http://www.imodev.org.

Direction scientifique

• Irène Bouhadana Secrétaire générale de l’IMODEV 

Directrice du Master Droit des données, des Administrations numériques et des Gouvernements ouverts École de Droit de la Sorbonne Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne   

• William Gilles Président de l’IMODEV

Directeur du Master Droit des données, des Administrations numériques et des Gouvernements ouverts École de Droit de la Sorbonne Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Coordination des sessions internationales

• Coordination pour la France et le reste du Monde : Irène Bouhadana et William Gilles, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France)
• Coordination pour l’Italie : Pietro Falletta, Université Luiss (Italie), Marino Cavallo, Université de Bologne (Italie)
• Coordination pour les États-Unis d’Amérique : Russell Weaver, Université de Louisville (États-Unis)
• Coordination pour les pays hispanophones : Roberto Ramírez Basterrechea et Victor Julio Pérez, Cives Solution (Allemagne/Autriche) 
• Coordination pour la jeune recherche : Jean Harivel, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France) Paul Moussier, University Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France)
• Administrative Coordination  : Paul Moussier, University Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France)